La Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) a diffusé de nombreux documents utiles pour la séance d’installation du conseil municipal
Pour mémoire, cette séance se tiendra :
- entre le vendredi 20 mars et le dimache 22 mars en cas d’élection du conseil municipal dès le premier tour (dimanche 15 mars) ;
- entre le vendredi 27 mars et le dimanche 29 mars en cas d’élection du conseil municipal au second tour (dimanche 22 mars)
Une circulaire du 4 mars 2026 présente les modalités d’élection du maire et des adjoints. Elle développe également le sujet de l’installation du conseil communautaire
En outre, le site de la DGCL propose des documents-type pour accompagner la séance d’installation :
- Procès-verbal pour l’élection d’un seul adjoint (format odt)
- Procès-verbal pour l’élection d’un seul adjoint (format pdf)
- Procès-verbal pour l’élection du maire et des adjoints (format odt)
- Procès-verbal pour l’élection du maire et des adjoints (format pdf)
- Tableau du conseil municipal (format odt)
- Tableau du conseil municipal (format pdf)
- Feuille de proclamation des résultats de l’élection (format odt)
- Feuille de proclmation des résultats de l’élections (format pdf)
Autres ressources utiles
Le Centre Interdépartemental de Gestion Grande Courronne a élaboré un guide très détaillé “Piloter la gouvernance de fin et début de mandat”.
La préfecture de la Somme a élaboré une FAQ complète relative au renouvellement des conseils municipaux
Nos adhérents peuvent également retrouver ces ressources sur l’application mobile de l’AMV 88, rubrique “documentation pratique“, sous rubrique “fonctionnement du conseil municipal“
